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Maintenance, entretien, ou dépannage des engins de TP

Recommandation lors des opérations de maintenance, d’entretien, ou de dépannage des engins de TP

Cette nouvelle recommandation a pour objet de réduire les risques auxquels peut être exposé tout agent lors des opérations de maintenance (ou d'entretien) et de dépannage sur site des engins de travaux publics par une entreprise extérieure

La recommandation R 473, intitulée « Organisation des opérations de maintenance et de dépannage sur site des engins mobiles de travaux publics et de carrière par une entreprise extérieure » a été adoptée les 10 et 22 octobre 2013. Elle n’est pas d’application directe et obligatoire par la fonction publique territoriale mais les principes posés représentant les règles de l’art il est nécessaire pour un employeur de s’en inspirer

Cette recommandation a pour objet la prévention des risques par une meilleure maîtrise des interventions en interférence du côté des entreprises utilisatrices comme du côté des entreprises extérieures.


Les principaux types de matériels concernés sont les matériels de terrassement et d'extraction , les matériels de travaux publics et les matériels de manutention.

Cette recommandation préconise un certain nombre de mesures de prévention, notamment des mesures organisationnelles, tant au niveau de la programmation de l'intervention, de l'intervention proprement dite ou encore dans le cas spécifique du dépannage.

Sont aussi envisagées les situations particulières suivantes : la sous-traitance, le travail sous circulation, le travail isolé, le travail en hauteur, les autorisations et habilitations spécifiques.

Enfin, cette recommandation propose trois annexes :

  • un sommaire-type d'un plan de prévention ;
  • un plan de prévention ponctuel (BTP) ;
  • un plan de prévention ponctuel (Mines et carrières)

Pour en prendre connaissance, cliquez ici

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