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Documentation
REMUNERATION - ELEMENTS FACULTATIFS
NOTICES
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Le guide des primes (2017)
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Les avantages en nature au 1er janvier 2018
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Les heures supplémentaires
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Différencier les heures supplémentaires de dimanches et féries, des majorations
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Indemnité d'Administration et de Technicité (I.A.T) - (01/02/2017)
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Calculer l'Indemnité d'Administration et de Technicité
- Prime de Service et de Rendement
- Astreintes – Permanences (novembre 2005)
- Astreintes - Taux de la filière technique (Juin 2015)
- Indemnité Spécifique de Service (ISS) Taux 2010
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Présentation du RIFSEEP - Guide du CDG 86
Fiche atelier - hiérarchisation par comparaison
Fiche atelier - cotation des postes
Outil calcul de l'enveloppe budgétaire
Foire aux questions (FAQ) - RIFSEEP - Guide ANDCDG - "Mettre en place ou actualiser un régime indemnitaire fondé sur la fonction et la valeur professionnelle"
MODELES
- Régime indemnitaire - Modèle de délibération
- Heures supplémentaires - Modèle de délibération
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Modèle de délibération portant mise en place du RIFSEEP
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Modèle d'arrêté individuel - IFSE
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Modèle d'arrêté individuel - CIA
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Indemnité d'Administration et de technicité - Modèle d'arrêté
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Indemnité d'Exercice de Missions des Préfectures - Modèle d'arrêté
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Indemnité Forfaitaire pour travaux supplémentairs - Modèle d'arrêté